top of page
Le présent site est la propriété de l'association : La Clé des Chants
Hébergeur : Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA.
La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle : en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire. La violation de l´un des droits d’auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible aux termes de l´article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d´amende.
Respect de la vie privée :
Les auteurs du site s’engagent à respecter la vie privée des visiteurs et se conforment en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune donnée personnelle n’est collectée.
Liens Web :
Les auteurs ne sont pas responsables de l´insertion éventuelle d’un lien vers le présent site dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant.
Mentions légales
bottom of page